Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALBERT DEMOIZEAU
Numéro de dépôt :
12914
Date de dépôt :
11/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Aubenas
Présentation de la marque ALBERT DEMOIZEAU
Déposée le 11 mai 1979 par SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aubenas), la marque française « ALBERT DEMOIZEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALBERT DEMOIZEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ALBERT DEMOIZEAU est expirée depuis le 11 mai 1989.
SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025